Conditions générales de vente
Conditions générales de vente | Scandcar B.V.
Introduction
Vous trouverez ci-dessous nos conditions générales de vente. Elles s’appliquent chaque fois que vous utilisez notre site web ou que vous y passez une commande, et contiennent des informations importantes pour vous en tant qu’acheteur. Nous vous invitons donc à lire attentivement les conditions générales de vente. Nous vous recommandons également d’enregistrer ou d’imprimer ces conditions afin de pouvoir les consulter ultérieurement.
Article 1 Définitions
1.1 Scandcar B.V. : société ayant son siège à Moergestel, immatriculée auprès de la Kamer van Koophandel (chambre de commerce néerlandaise) sous le numéro 18034497, exerçant sous le nom de Scandcar B.V.
1.2 Site web : le site web de Scandcar B.V. sur lequel les présentes conditions générales de vente sont publiées, y compris tous ses sous-domaines.
1.3 Client : la personne physique ou morale qui, agissant ou non dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle, conclut un contrat avec Scandcar B.V. et/ou s’est inscrite sur le site web.
1.4 Contrat : tout accord ou contrat entre Scandcar B.V. et le client dont les conditions générales de vente font partie intégrante.
1.5 Conditions générales de vente : les présentes conditions générales de vente.
Article 2 Applicabilité des conditions générales de vente
2.1 Les conditions générales de vente s’appliquent à toutes les offres, à tous les contrats et à toutes les livraisons de Scandcar B.V., sauf convention contraire expresse et écrite.
2.2 Si le client inclut dans sa commande, sa confirmation ou son acceptation des dispositions ou conditions qui dérogent aux conditions générales de vente ou qui n’y figurent pas, celles-ci ne lient Scandcar B.V. que si et dans la mesure où Scandcar B.V. les a expressément acceptées par écrit.
2.3 Si, outre les présentes conditions générales de vente, des conditions particulières s’appliquent à des produits ou services, ces conditions s’appliquent également ; en cas de conditions contradictoires, le client peut toutefois toujours se prévaloir de la disposition applicable qui lui est la plus favorable.
Article 3 Prix et informations
3.1 Tous les prix indiqués sur le site web et dans les autres documents de Scandcar B.V. s’entendent TVA comprise et, sauf indication contraire sur le site web, y compris les autres taxes imposées par les pouvoirs publics.
3.2 Si des frais d’expédition sont facturés, ils sont indiqués clairement et en temps utile avant la conclusion du contrat. Ces frais figurent en outre séparément dans le processus de commande.
3.3 Le contenu du site web a été établi avec le plus grand soin. Scandcar B.V. ne peut toutefois pas garantir que toutes les informations figurant sur le site web sont à tout moment exactes et complètes. Tous les prix et autres informations figurant sur le site web et dans les autres documents de Scandcar B.V. sont donc sous réserve d’erreurs manifestes de programmation et de frappe.
3.4 Scandcar B.V. n’est pas responsable des écarts (de couleur) dus à la qualité de l’écran.
Article 4 Conclusion du contrat
4.1 Le contrat est conclu au moment où le client accepte l’offre de Scandcar B.V. et remplit les conditions fixées à cet effet par Scandcar B.V.
4.2 Si le client a accepté l’offre par voie électronique, Scandcar B.V. accuse réception sans délai, par voie électronique, de l’acceptation de l’offre. Tant que la réception de cette acceptation n’a pas été confirmée, le client peut résoudre le contrat.
4.3 S’il s’avère que le client a fourni des informations inexactes lors de l’acceptation ou, de toute autre manière, lors de la conclusion du contrat, Scandcar B.V. est en droit de ne remplir ses obligations qu’après avoir reçu les informations exactes.
4.4 Scandcar B.V. peut, dans les limites prévues par la loi, s’informer sur la capacité du client à remplir ses obligations de paiement, ainsi que sur tous les faits et éléments importants pour une conclusion responsable du contrat. Si, sur la base de cette vérification, Scandcar B.V. a de bonnes raisons de ne pas conclure le contrat, elle est en droit de refuser une commande ou une demande en indiquant ses motifs, ou d’en subordonner l’exécution à des conditions particulières, telles qu’un paiement anticipé.
Article 5 Inscription
5.1 Pour pouvoir utiliser le site web de manière optimale, le client peut s’inscrire au moyen du formulaire d’inscription ou de la fonction de création d’un compte client sur le site web.
5.2 Lors de l’inscription, le client choisit un nom d’utilisateur et un mot de passe qui lui permettent de se connecter au site web après l’inscription. Le client est seul responsable du choix d’un mot de passe suffisamment sûr.
5.3 Le client doit traiter ses identifiants de connexion, c’est-à-dire son nom d’utilisateur et son mot de passe, de manière strictement confidentielle. Scandcar B.V. n’est pas responsable de l’utilisation abusive des identifiants de connexion et peut toujours supposer qu’un client qui se connecte au site web est effectivement ce client. Tout ce qui se passe par l’intermédiaire du compte client relève de la responsabilité et des risques du client.
5.4 Si le client sait ou soupçonne que ses identifiants de connexion sont tombés entre les mains de personnes non autorisées, il doit modifier son mot de passe le plus rapidement possible et/ou en informer Scandcar B.V., afin que Scandcar B.V. puisse prendre les mesures appropriées.
Article 6 Exécution du contrat
6.1 Dès que Scandcar B.V. a reçu la commande, elle expédie les produits le plus rapidement possible, sous réserve du paragraphe 3 du présent article.
6.2 Scandcar B.V. est en droit de faire appel à des tiers pour l’exécution des obligations découlant du contrat.
6.3 Le site web décrit clairement et en temps utile, avant la conclusion du contrat, le mode de livraison et le délai dans lequel les produits seront livrés. Si aucun délai de livraison n’a été convenu ou indiqué, les produits sont en tout état de cause livrés dans un délai de 30 jours.
6.4 Si Scandcar B.V. ne peut pas livrer les produits dans le délai convenu, elle en informe le client. Dans ce cas, le client peut accepter une nouvelle date de livraison ou résoudre le contrat sans frais.
6.5 Scandcar B.V. recommande au client de contrôler les produits livrés et de signaler les défauts constatés dans un délai raisonnable, de préférence par écrit ou par e-mail. Voir aussi l’article relatif à la garantie et à la conformité. En particulier, les clients agissant dans le cadre de leur activité commerciale ou professionnelle doivent signaler à Scandcar B.V. les éventuels défauts dans les 7 jours suivant la réception ; passé ce délai, tout droit à réparation, remplacement, indemnisation, etc. s’éteint.
6.6 Dès que les produits ont été livrés à l’adresse de livraison indiquée, les risques liés à ces produits sont transférés au client. Si une autre convention a été expressément conclue, les risques sont transférés au client dès un moment antérieur. Si le client choisit de venir chercher les produits lui-même, les risques sont transférés lors de la remise des produits.
6.7 Scandcar B.V. est en droit de livrer un produit similaire, d’une qualité similaire à celle du produit commandé, si le produit commandé n’est plus disponible. Dans ce cas, le client est en droit de résoudre le contrat sans frais et de renvoyer le produit sans frais.
Article 7 Droit de rétractation/retours
7.1 Le présent article ne s’applique que si le client est une personne physique qui n’agit pas dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle. Les clients professionnels ne disposent donc pas d’un droit de rétractation. Le client est en droit de se rétracter du contrat conclu à distance avec Scandcar B.V. dans un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception du produit, sans frais et sans avoir à indiquer de motif. Le délai commence à courir le jour suivant celui où le client, ou un tiers désigné à l’avance par lui autre que le transporteur, a reçu le produit, ou :
si le client a commandé plusieurs produits dans une même commande : à compter du jour où le client, ou un tiers désigné par lui, a reçu le dernier produit ;
si la livraison d’un produit se compose de plusieurs envois ou parties : à compter du jour où le client, ou un tiers désigné par lui, a reçu le dernier envoi ou la dernière partie ;
pour les contrats portant sur la livraison régulière de produits pendant une période déterminée : à compter du jour où le client, ou un tiers désigné par lui, a reçu le premier produit.
7.2 Le client ne supporte que les frais directs du renvoi. Les frais de renvoi sont donc à la charge du client. Si ces frais dépassent l’affranchissement postal normal, Scandcar B.V. communique une estimation de ces frais.
Les frais que le client a payés pour l’expédition et le paiement du produit lui sont remboursés en cas de renvoi de la commande complète.
7.3 Pendant le délai de rétractation mentionné au paragraphe 1, le client manipule le produit et l’emballage avec soin. Le client ne déballe et n’utilise le produit que dans la mesure nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des produits. Le principe est que cet examen ne doit pas aller au-delà de ce que le client pourrait faire dans un magasin.
7.4 Le client n’est responsable que de la dépréciation du produit résultant d’une manipulation du produit allant au-delà de ce qui est autorisé au paragraphe précédent.
7.5 Le client peut se rétracter du contrat dans le délai mentionné au paragraphe 1 du présent article en envoyant à Scandcar B.V. le modèle de formulaire de rétractation (par voie électronique) ou en informant Scandcar B.V. de toute autre manière dénuée d’ambiguïté de sa décision de se rétracter de l’achat. En cas de communication par voie électronique, Scandcar B.V. accuse réception de cette communication. Après la rétractation, le client dispose encore de 14 jours pour renvoyer le produit. Il est également possible de renvoyer directement le produit pendant le délai de réflexion mentionné au paragraphe 1 du présent article, à condition d’y joindre le modèle de formulaire de rétractation ou une autre déclaration de rétractation dénuée d’ambiguïté.
Les produits peuvent être renvoyés à l’adresse suivante :
Scandcar B.V.
afd retouren (service des retours)
Heizenschedijk 6
5066PL Moergestel
Enregistrez votre retour ici et téléchargez un formulaire de retour Enregistrer un retour
Les retours qui ne sont pas accompagnés d’un formulaire de retour ne seront pas traités.
7.6 Les montants déjà payés (à l’avance) par le client lui sont remboursés le plus rapidement possible, et au plus tard 14 jours après la rétractation du contrat, par le même moyen de paiement que celui utilisé par le client pour payer la commande. Si le client a choisi un mode de livraison plus coûteux que la livraison standard la moins chère, Scandcar B.V. n’est pas tenue de rembourser les frais supplémentaires du mode de livraison plus coûteux. Sauf si Scandcar B.V. propose de venir chercher elle-même le produit, Scandcar B.V. peut différer le remboursement jusqu’à ce qu’elle ait reçu le produit ou jusqu’à ce que le client ait démontré qu’il a renvoyé le produit, la condition remplie en premier étant retenue.
7.7 Le site web indique clairement et en temps utile, avant la conclusion du contrat, si le droit de rétractation s’applique ou non et, le cas échéant, la procédure requise.
7.8 Le droit de rétractation ne s’applique pas :
aux produits fabriqués par le professionnel selon les spécifications du consommateur ; aux produits susceptibles de se détériorer rapidement ou dont la date de péremption serait rapidement dépassée ;
aux journaux et périodiques vendus à l’unité ;
aux enregistrements audio et vidéo et aux logiciels informatiques dont le client a retiré le scellé ;
aux produits qui, pour des raisons de protection de la santé ou d’hygiène, ne peuvent pas être renvoyés et dont le scellé a été retiré après la livraison ;
à la fourniture de contenus numériques non fournis sur un support matériel, lorsque l’exécution a commencé avec l’accord préalable exprès du client et que celui-ci a déclaré renoncer ainsi à son droit de rétractation.
7.9 Conditions de retour
Un produit retourné doit être renvoyé propre et dans son emballage d’origine.
Les éventuels frais de nettoyage du produit et de remise en état en vue de sa revente sont déduits du montant à rembourser.
Article 8 Paiement
8.1 Le client effectue ses paiements à Scandcar B.V. selon les modes de paiement indiqués dans le processus de commande et, le cas échéant, sur le site web. Scandcar B.V. choisit librement les modes de paiement proposés ; ceux-ci peuvent également changer de temps à autre. En cas de paiement après livraison, le client dispose d’un délai de paiement de 14 jours à compter du jour suivant la livraison.
8.2 Si le client ne remplit pas ses obligations de paiement à temps, après que Scandcar B.V. l’a informé du retard de paiement et lui a accordé un délai de 14 jours pour s’acquitter malgré tout de ses obligations de paiement, le client est redevable, à défaut de paiement dans ce délai de 14 jours, des intérêts légaux (wettelijke rente selon le droit néerlandais) sur le montant restant dû, et Scandcar B.V. est en droit de facturer les frais de recouvrement extrajudiciaire qu’elle a engagés. Ces frais de recouvrement s’élèvent au maximum à : 15 % sur les montants impayés jusqu’à 2.500,= € ; 10 % sur les 2.500,= € suivants et 5 % sur les 5.000,= € suivants, avec un minimum de 40,= €. Scandcar B.V. peut déroger aux montants et pourcentages indiqués en faveur du client.
Article 9 Garantie et conformité
9.1 Le présent article ne s’applique qu’aux clients qui n’agissent pas dans le cadre de leur activité commerciale ou professionnelle. Si Scandcar B.V. accorde une garantie propre sur les produits, celle-ci s’applique, nonobstant ce qui précède, à tous les types de clients.
9.2 Scandcar B.V. garantit que les produits sont conformes au contrat, aux spécifications indiquées dans l’offre, aux exigences raisonnables de solidité et/ou d’aptitude à l’usage, ainsi qu’aux dispositions légales et/ou réglementations publiques en vigueur à la date de conclusion du contrat. Si cela a été expressément convenu, Scandcar B.V. garantit en outre que le produit est adapté à un usage autre que l’usage normal.
9.3 Une garantie accordée par Scandcar B.V., le fabricant ou l’importateur ne porte pas atteinte aux droits et recours légaux dont le client dispose déjà en vertu du contrat et qu’il peut faire valoir.
9.4 Si le produit livré n’est pas conforme au contrat, le client doit en informer Scandcar B.V. dans un délai raisonnable après avoir découvert le défaut.
9.5 Si Scandcar B.V. estime la réclamation fondée, les produits concernés sont, après concertation avec le client, réparés, remplacés ou remboursés. Compte tenu de l’article relatif à la responsabilité, le remboursement correspond au maximum au prix payé par le client pour le produit.
Article 10 Procédure de réclamation
10.1 Si le client a une réclamation concernant un produit (au sens de l’article relatif à la garantie et à la conformité) et/ou d’autres aspects des prestations de Scandcar B.V., il peut adresser sa réclamation à Scandcar B.V. par téléphone, par e-mail ou par courrier. Les coordonnées figurent à la fin des conditions générales de vente.
10.2 Scandcar B.V. répond à la réclamation du client le plus rapidement possible et, en tout état de cause, dans les 7 jours suivant sa réception. Si une réponse sur le fond ou définitive n’est pas encore possible, Scandcar B.V. accuse réception de la réclamation dans les 7 jours suivant sa réception et indique le délai dans lequel elle prévoit de donner une réponse sur le fond ou définitive à la réclamation du client.
Article 11 Responsabilité
11.1 Le présent article ne s’applique que si le client est une personne physique ou morale agissant dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle.
11.2 La responsabilité totale de Scandcar B.V. envers le client en raison d’un manquement imputable dans l’exécution du contrat est limitée à l’indemnisation d’un montant ne dépassant pas le prix convenu pour ce contrat (TVA comprise).
11.3 La responsabilité de Scandcar B.V. envers le client pour les dommages indirects est exclue ; en font partie en tout état de cause, mais expressément pas exclusivement, les dommages consécutifs, le manque à gagner, les économies manquées, la perte de données et les dommages dus à une interruption d’activité.
11.4 En dehors des cas mentionnés dans les deux paragraphes précédents du présent article, Scandcar B.V. n’est en aucune manière responsable envers le client du paiement de dommages et intérêts, quel que soit le fondement sur lequel repose une action en dommages et intérêts. Les limitations mentionnées dans le présent article ne s’appliquent toutefois pas si et dans la mesure où le dommage résulte d’une faute intentionnelle ou d’une imprudence consciente (bewuste roekeloosheid) de Scandcar B.V.
11.5 La responsabilité de Scandcar B.V. envers le client en raison d’un manquement imputable dans l’exécution d’un contrat ne naît que si le client met Scandcar B.V. en demeure, sans délai et en bonne et due forme, par écrit, en lui accordant un délai raisonnable pour remédier au manquement, et que Scandcar B.V. ne remplit toujours pas ses obligations à l’expiration de ce délai. La mise en demeure doit contenir une description aussi précise que possible du manquement, afin que Scandcar B.V. puisse réagir de manière appropriée.
11.6 La naissance d’un droit à indemnisation est toujours subordonnée à la condition que le client signale le dommage par écrit à Scandcar B.V. le plus rapidement possible, et au plus tard 30 jours après sa survenance.
11.7 En cas de force majeure, Scandcar B.V. n’est pas tenue d’indemniser le client des dommages qui en résultent.
Article 12 Réserve de propriété 12.1 Tant que le client n’a pas intégralement payé le montant total convenu, toutes les marchandises livrées restent la propriété de Scandcar B.V.
Article 13 Données personnelles
13.1 Scandcar B.V. traite les données personnelles du client conformément à la politique de confidentialité publiée sur le site web et à l’AVG (Algemene verordening gegevensbescherming, c’est-à-dire le Règlement général sur la protection des données, RGPD).
Article 14 Dispositions finales
14.1 Le contrat est régi par le droit néerlandais.
14.2 Sauf disposition impérative contraire de la loi, tous les litiges survenant en relation avec le contrat sont soumis au juge néerlandais compétent du ressort (arrondissement) dans lequel Scandcar B.V. a son siège.
14.3 Si une disposition des présentes conditions générales de vente est nulle, la validité des autres dispositions des conditions générales de vente n’en est pas affectée. Dans ce cas, les parties conviennent d’une ou plusieurs nouvelles dispositions en remplacement, qui correspondent, dans la mesure où la loi le permet, à l’objectif de la disposition initiale.
14.4 Dans les présentes conditions générales de vente, « par écrit » comprend également la communication par e-mail et par fax, pour autant que l’identité de l’expéditeur et l’intégrité de l’e-mail soient suffisamment établies.
Coordonnées
Si vous avez des questions, des réclamations ou des remarques après avoir lu les présentes conditions générales de vente, n’hésitez pas à nous contacter par écrit ou par e-mail.
Scandcar B.V.
Heizenschedijk 6
5066PL Moergestel
Tél. : +31 13 513 40 33
E-mail : [email protected]
IBAN : NL82 RABO 0134 5078 00
BIC : RABONL2U
KVK : 18034497
BTW : NL812833387B01
Whatsapp : +31645170597
Introduction
Vous trouverez ci-dessous nos conditions générales de vente. Elles s’appliquent chaque fois que vous utilisez notre site web ou que vous y passez une commande, et contiennent des informations importantes pour vous en tant qu’acheteur. Nous vous invitons donc à lire attentivement les conditions générales de vente. Nous vous recommandons également d’enregistrer ou d’imprimer ces conditions afin de pouvoir les consulter ultérieurement.
Article 1 Définitions
1.1 Scandcar B.V. : société ayant son siège à Moergestel, immatriculée auprès de la Kamer van Koophandel (chambre de commerce néerlandaise) sous le numéro 18034497, exerçant sous le nom de Scandcar B.V.
1.2 Site web : le site web de Scandcar B.V. sur lequel les présentes conditions générales de vente sont publiées, y compris tous ses sous-domaines.
1.3 Client : la personne physique ou morale qui, agissant ou non dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle, conclut un contrat avec Scandcar B.V. et/ou s’est inscrite sur le site web.
1.4 Contrat : tout accord ou contrat entre Scandcar B.V. et le client dont les conditions générales de vente font partie intégrante.
1.5 Conditions générales de vente : les présentes conditions générales de vente.
Article 2 Applicabilité des conditions générales de vente
2.1 Les conditions générales de vente s’appliquent à toutes les offres, à tous les contrats et à toutes les livraisons de Scandcar B.V., sauf convention contraire expresse et écrite.
2.2 Si le client inclut dans sa commande, sa confirmation ou son acceptation des dispositions ou conditions qui dérogent aux conditions générales de vente ou qui n’y figurent pas, celles-ci ne lient Scandcar B.V. que si et dans la mesure où Scandcar B.V. les a expressément acceptées par écrit.
2.3 Si, outre les présentes conditions générales de vente, des conditions particulières s’appliquent à des produits ou services, ces conditions s’appliquent également ; en cas de conditions contradictoires, le client peut toutefois toujours se prévaloir de la disposition applicable qui lui est la plus favorable.
Article 3 Prix et informations
3.1 Tous les prix indiqués sur le site web et dans les autres documents de Scandcar B.V. s’entendent TVA comprise et, sauf indication contraire sur le site web, y compris les autres taxes imposées par les pouvoirs publics.
3.2 Si des frais d’expédition sont facturés, ils sont indiqués clairement et en temps utile avant la conclusion du contrat. Ces frais figurent en outre séparément dans le processus de commande.
3.3 Le contenu du site web a été établi avec le plus grand soin. Scandcar B.V. ne peut toutefois pas garantir que toutes les informations figurant sur le site web sont à tout moment exactes et complètes. Tous les prix et autres informations figurant sur le site web et dans les autres documents de Scandcar B.V. sont donc sous réserve d’erreurs manifestes de programmation et de frappe.
3.4 Scandcar B.V. n’est pas responsable des écarts (de couleur) dus à la qualité de l’écran.
Article 4 Conclusion du contrat
4.1 Le contrat est conclu au moment où le client accepte l’offre de Scandcar B.V. et remplit les conditions fixées à cet effet par Scandcar B.V.
4.2 Si le client a accepté l’offre par voie électronique, Scandcar B.V. accuse réception sans délai, par voie électronique, de l’acceptation de l’offre. Tant que la réception de cette acceptation n’a pas été confirmée, le client peut résoudre le contrat.
4.3 S’il s’avère que le client a fourni des informations inexactes lors de l’acceptation ou, de toute autre manière, lors de la conclusion du contrat, Scandcar B.V. est en droit de ne remplir ses obligations qu’après avoir reçu les informations exactes.
4.4 Scandcar B.V. peut, dans les limites prévues par la loi, s’informer sur la capacité du client à remplir ses obligations de paiement, ainsi que sur tous les faits et éléments importants pour une conclusion responsable du contrat. Si, sur la base de cette vérification, Scandcar B.V. a de bonnes raisons de ne pas conclure le contrat, elle est en droit de refuser une commande ou une demande en indiquant ses motifs, ou d’en subordonner l’exécution à des conditions particulières, telles qu’un paiement anticipé.
Article 5 Inscription
5.1 Pour pouvoir utiliser le site web de manière optimale, le client peut s’inscrire au moyen du formulaire d’inscription ou de la fonction de création d’un compte client sur le site web.
5.2 Lors de l’inscription, le client choisit un nom d’utilisateur et un mot de passe qui lui permettent de se connecter au site web après l’inscription. Le client est seul responsable du choix d’un mot de passe suffisamment sûr.
5.3 Le client doit traiter ses identifiants de connexion, c’est-à-dire son nom d’utilisateur et son mot de passe, de manière strictement confidentielle. Scandcar B.V. n’est pas responsable de l’utilisation abusive des identifiants de connexion et peut toujours supposer qu’un client qui se connecte au site web est effectivement ce client. Tout ce qui se passe par l’intermédiaire du compte client relève de la responsabilité et des risques du client.
5.4 Si le client sait ou soupçonne que ses identifiants de connexion sont tombés entre les mains de personnes non autorisées, il doit modifier son mot de passe le plus rapidement possible et/ou en informer Scandcar B.V., afin que Scandcar B.V. puisse prendre les mesures appropriées.
Article 6 Exécution du contrat
6.1 Dès que Scandcar B.V. a reçu la commande, elle expédie les produits le plus rapidement possible, sous réserve du paragraphe 3 du présent article.
6.2 Scandcar B.V. est en droit de faire appel à des tiers pour l’exécution des obligations découlant du contrat.
6.3 Le site web décrit clairement et en temps utile, avant la conclusion du contrat, le mode de livraison et le délai dans lequel les produits seront livrés. Si aucun délai de livraison n’a été convenu ou indiqué, les produits sont en tout état de cause livrés dans un délai de 30 jours.
6.4 Si Scandcar B.V. ne peut pas livrer les produits dans le délai convenu, elle en informe le client. Dans ce cas, le client peut accepter une nouvelle date de livraison ou résoudre le contrat sans frais.
6.5 Scandcar B.V. recommande au client de contrôler les produits livrés et de signaler les défauts constatés dans un délai raisonnable, de préférence par écrit ou par e-mail. Voir aussi l’article relatif à la garantie et à la conformité. En particulier, les clients agissant dans le cadre de leur activité commerciale ou professionnelle doivent signaler à Scandcar B.V. les éventuels défauts dans les 7 jours suivant la réception ; passé ce délai, tout droit à réparation, remplacement, indemnisation, etc. s’éteint.
6.6 Dès que les produits ont été livrés à l’adresse de livraison indiquée, les risques liés à ces produits sont transférés au client. Si une autre convention a été expressément conclue, les risques sont transférés au client dès un moment antérieur. Si le client choisit de venir chercher les produits lui-même, les risques sont transférés lors de la remise des produits.
6.7 Scandcar B.V. est en droit de livrer un produit similaire, d’une qualité similaire à celle du produit commandé, si le produit commandé n’est plus disponible. Dans ce cas, le client est en droit de résoudre le contrat sans frais et de renvoyer le produit sans frais.
Article 7 Droit de rétractation/retours
7.1 Le présent article ne s’applique que si le client est une personne physique qui n’agit pas dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle. Les clients professionnels ne disposent donc pas d’un droit de rétractation. Le client est en droit de se rétracter du contrat conclu à distance avec Scandcar B.V. dans un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception du produit, sans frais et sans avoir à indiquer de motif. Le délai commence à courir le jour suivant celui où le client, ou un tiers désigné à l’avance par lui autre que le transporteur, a reçu le produit, ou :
si le client a commandé plusieurs produits dans une même commande : à compter du jour où le client, ou un tiers désigné par lui, a reçu le dernier produit ;
si la livraison d’un produit se compose de plusieurs envois ou parties : à compter du jour où le client, ou un tiers désigné par lui, a reçu le dernier envoi ou la dernière partie ;
pour les contrats portant sur la livraison régulière de produits pendant une période déterminée : à compter du jour où le client, ou un tiers désigné par lui, a reçu le premier produit.
7.2 Le client ne supporte que les frais directs du renvoi. Les frais de renvoi sont donc à la charge du client. Si ces frais dépassent l’affranchissement postal normal, Scandcar B.V. communique une estimation de ces frais.
Les frais que le client a payés pour l’expédition et le paiement du produit lui sont remboursés en cas de renvoi de la commande complète.
7.3 Pendant le délai de rétractation mentionné au paragraphe 1, le client manipule le produit et l’emballage avec soin. Le client ne déballe et n’utilise le produit que dans la mesure nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des produits. Le principe est que cet examen ne doit pas aller au-delà de ce que le client pourrait faire dans un magasin.
7.4 Le client n’est responsable que de la dépréciation du produit résultant d’une manipulation du produit allant au-delà de ce qui est autorisé au paragraphe précédent.
7.5 Le client peut se rétracter du contrat dans le délai mentionné au paragraphe 1 du présent article en envoyant à Scandcar B.V. le modèle de formulaire de rétractation (par voie électronique) ou en informant Scandcar B.V. de toute autre manière dénuée d’ambiguïté de sa décision de se rétracter de l’achat. En cas de communication par voie électronique, Scandcar B.V. accuse réception de cette communication. Après la rétractation, le client dispose encore de 14 jours pour renvoyer le produit. Il est également possible de renvoyer directement le produit pendant le délai de réflexion mentionné au paragraphe 1 du présent article, à condition d’y joindre le modèle de formulaire de rétractation ou une autre déclaration de rétractation dénuée d’ambiguïté.
Les produits peuvent être renvoyés à l’adresse suivante :
Scandcar B.V.
afd retouren (service des retours)
Heizenschedijk 6
5066PL Moergestel
Enregistrez votre retour ici et téléchargez un formulaire de retour Enregistrer un retour
Les retours qui ne sont pas accompagnés d’un formulaire de retour ne seront pas traités.
7.6 Les montants déjà payés (à l’avance) par le client lui sont remboursés le plus rapidement possible, et au plus tard 14 jours après la rétractation du contrat, par le même moyen de paiement que celui utilisé par le client pour payer la commande. Si le client a choisi un mode de livraison plus coûteux que la livraison standard la moins chère, Scandcar B.V. n’est pas tenue de rembourser les frais supplémentaires du mode de livraison plus coûteux. Sauf si Scandcar B.V. propose de venir chercher elle-même le produit, Scandcar B.V. peut différer le remboursement jusqu’à ce qu’elle ait reçu le produit ou jusqu’à ce que le client ait démontré qu’il a renvoyé le produit, la condition remplie en premier étant retenue.
7.7 Le site web indique clairement et en temps utile, avant la conclusion du contrat, si le droit de rétractation s’applique ou non et, le cas échéant, la procédure requise.
7.8 Le droit de rétractation ne s’applique pas :
aux produits fabriqués par le professionnel selon les spécifications du consommateur ; aux produits susceptibles de se détériorer rapidement ou dont la date de péremption serait rapidement dépassée ;
aux journaux et périodiques vendus à l’unité ;
aux enregistrements audio et vidéo et aux logiciels informatiques dont le client a retiré le scellé ;
aux produits qui, pour des raisons de protection de la santé ou d’hygiène, ne peuvent pas être renvoyés et dont le scellé a été retiré après la livraison ;
à la fourniture de contenus numériques non fournis sur un support matériel, lorsque l’exécution a commencé avec l’accord préalable exprès du client et que celui-ci a déclaré renoncer ainsi à son droit de rétractation.
7.9 Conditions de retour
Un produit retourné doit être renvoyé propre et dans son emballage d’origine.
Les éventuels frais de nettoyage du produit et de remise en état en vue de sa revente sont déduits du montant à rembourser.
Article 8 Paiement
8.1 Le client effectue ses paiements à Scandcar B.V. selon les modes de paiement indiqués dans le processus de commande et, le cas échéant, sur le site web. Scandcar B.V. choisit librement les modes de paiement proposés ; ceux-ci peuvent également changer de temps à autre. En cas de paiement après livraison, le client dispose d’un délai de paiement de 14 jours à compter du jour suivant la livraison.
8.2 Si le client ne remplit pas ses obligations de paiement à temps, après que Scandcar B.V. l’a informé du retard de paiement et lui a accordé un délai de 14 jours pour s’acquitter malgré tout de ses obligations de paiement, le client est redevable, à défaut de paiement dans ce délai de 14 jours, des intérêts légaux (wettelijke rente selon le droit néerlandais) sur le montant restant dû, et Scandcar B.V. est en droit de facturer les frais de recouvrement extrajudiciaire qu’elle a engagés. Ces frais de recouvrement s’élèvent au maximum à : 15 % sur les montants impayés jusqu’à 2.500,= € ; 10 % sur les 2.500,= € suivants et 5 % sur les 5.000,= € suivants, avec un minimum de 40,= €. Scandcar B.V. peut déroger aux montants et pourcentages indiqués en faveur du client.
Article 9 Garantie et conformité
9.1 Le présent article ne s’applique qu’aux clients qui n’agissent pas dans le cadre de leur activité commerciale ou professionnelle. Si Scandcar B.V. accorde une garantie propre sur les produits, celle-ci s’applique, nonobstant ce qui précède, à tous les types de clients.
9.2 Scandcar B.V. garantit que les produits sont conformes au contrat, aux spécifications indiquées dans l’offre, aux exigences raisonnables de solidité et/ou d’aptitude à l’usage, ainsi qu’aux dispositions légales et/ou réglementations publiques en vigueur à la date de conclusion du contrat. Si cela a été expressément convenu, Scandcar B.V. garantit en outre que le produit est adapté à un usage autre que l’usage normal.
9.3 Une garantie accordée par Scandcar B.V., le fabricant ou l’importateur ne porte pas atteinte aux droits et recours légaux dont le client dispose déjà en vertu du contrat et qu’il peut faire valoir.
9.4 Si le produit livré n’est pas conforme au contrat, le client doit en informer Scandcar B.V. dans un délai raisonnable après avoir découvert le défaut.
9.5 Si Scandcar B.V. estime la réclamation fondée, les produits concernés sont, après concertation avec le client, réparés, remplacés ou remboursés. Compte tenu de l’article relatif à la responsabilité, le remboursement correspond au maximum au prix payé par le client pour le produit.
Article 10 Procédure de réclamation
10.1 Si le client a une réclamation concernant un produit (au sens de l’article relatif à la garantie et à la conformité) et/ou d’autres aspects des prestations de Scandcar B.V., il peut adresser sa réclamation à Scandcar B.V. par téléphone, par e-mail ou par courrier. Les coordonnées figurent à la fin des conditions générales de vente.
10.2 Scandcar B.V. répond à la réclamation du client le plus rapidement possible et, en tout état de cause, dans les 7 jours suivant sa réception. Si une réponse sur le fond ou définitive n’est pas encore possible, Scandcar B.V. accuse réception de la réclamation dans les 7 jours suivant sa réception et indique le délai dans lequel elle prévoit de donner une réponse sur le fond ou définitive à la réclamation du client.
Article 11 Responsabilité
11.1 Le présent article ne s’applique que si le client est une personne physique ou morale agissant dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle.
11.2 La responsabilité totale de Scandcar B.V. envers le client en raison d’un manquement imputable dans l’exécution du contrat est limitée à l’indemnisation d’un montant ne dépassant pas le prix convenu pour ce contrat (TVA comprise).
11.3 La responsabilité de Scandcar B.V. envers le client pour les dommages indirects est exclue ; en font partie en tout état de cause, mais expressément pas exclusivement, les dommages consécutifs, le manque à gagner, les économies manquées, la perte de données et les dommages dus à une interruption d’activité.
11.4 En dehors des cas mentionnés dans les deux paragraphes précédents du présent article, Scandcar B.V. n’est en aucune manière responsable envers le client du paiement de dommages et intérêts, quel que soit le fondement sur lequel repose une action en dommages et intérêts. Les limitations mentionnées dans le présent article ne s’appliquent toutefois pas si et dans la mesure où le dommage résulte d’une faute intentionnelle ou d’une imprudence consciente (bewuste roekeloosheid) de Scandcar B.V.
11.5 La responsabilité de Scandcar B.V. envers le client en raison d’un manquement imputable dans l’exécution d’un contrat ne naît que si le client met Scandcar B.V. en demeure, sans délai et en bonne et due forme, par écrit, en lui accordant un délai raisonnable pour remédier au manquement, et que Scandcar B.V. ne remplit toujours pas ses obligations à l’expiration de ce délai. La mise en demeure doit contenir une description aussi précise que possible du manquement, afin que Scandcar B.V. puisse réagir de manière appropriée.
11.6 La naissance d’un droit à indemnisation est toujours subordonnée à la condition que le client signale le dommage par écrit à Scandcar B.V. le plus rapidement possible, et au plus tard 30 jours après sa survenance.
11.7 En cas de force majeure, Scandcar B.V. n’est pas tenue d’indemniser le client des dommages qui en résultent.
Article 12 Réserve de propriété 12.1 Tant que le client n’a pas intégralement payé le montant total convenu, toutes les marchandises livrées restent la propriété de Scandcar B.V.
Article 13 Données personnelles
13.1 Scandcar B.V. traite les données personnelles du client conformément à la politique de confidentialité publiée sur le site web et à l’AVG (Algemene verordening gegevensbescherming, c’est-à-dire le Règlement général sur la protection des données, RGPD).
Article 14 Dispositions finales
14.1 Le contrat est régi par le droit néerlandais.
14.2 Sauf disposition impérative contraire de la loi, tous les litiges survenant en relation avec le contrat sont soumis au juge néerlandais compétent du ressort (arrondissement) dans lequel Scandcar B.V. a son siège.
14.3 Si une disposition des présentes conditions générales de vente est nulle, la validité des autres dispositions des conditions générales de vente n’en est pas affectée. Dans ce cas, les parties conviennent d’une ou plusieurs nouvelles dispositions en remplacement, qui correspondent, dans la mesure où la loi le permet, à l’objectif de la disposition initiale.
14.4 Dans les présentes conditions générales de vente, « par écrit » comprend également la communication par e-mail et par fax, pour autant que l’identité de l’expéditeur et l’intégrité de l’e-mail soient suffisamment établies.
Coordonnées
Si vous avez des questions, des réclamations ou des remarques après avoir lu les présentes conditions générales de vente, n’hésitez pas à nous contacter par écrit ou par e-mail.
Scandcar B.V.
Heizenschedijk 6
5066PL Moergestel
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